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Règlement

 
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stifler
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MessagePosté le: Ven 13 Jan - 16:15 (2012)    Sujet du message: Règlement Répondre en citant

Le règlement
  
 
 
Article 1 Adhésion-CotisationPour être adhérent, un bulletin d’adhésion doit être rempli et la cotisation doit être acquittée. Le montant de la cotisation est établi en fonction du type d’adhésion : régulier ou occasionnel. Les cotisations sont valables pour une année à compter de leur souscription. Chaque adhérent s’engage à respecter les statuts, le règlement intérieur de l'association et le code de conduite, inhérent à la pratique de cette activité. Mention en sera faite sur le bulletin d'adhésion « Lu et approuvé les statuts, le règlement intérieur ».
Une carte d'adhérent est remise à chaque adhérent avec la signature du Président.
Pour adhérer :
1. - Les membres réguliers doivent satisfaire aux exigences décrites dans les statuts. Le droit d'adhésion dont ils doivent s'acquitter est de 20 Euros. Un membre régulier peut accéder librement aux parties.
2. - Les membres occasionnels doivent satisfaire aux exigences décrites dans les statuts. Le droit d'adhésion dont ils doivent s'acquitter est de 5 euros par partie. Un membre occasionnel devient régulier dès qu'il s'est acquitté des cotisations correspondant à la participation à 6 parties. Si l'association prête du matériel il devra s'acquitter d'une caution de 50 Euros.

Article 2 Membres
L'Association comprend les membres réguliers et les membres occasionnels. Chaque membre régulier possède un droit de vote pour élire le Conseil d'Administration et représente une voix. En cas d'égalité lors d'un vote, la voix du Président est prépondérante.

Article 3 Responsabilité civile de l'association
L'association dispose d'une responsabilité civile en cas de dommage à l'égard des tiers. L'assurance de l'association ne couvre pas les dommages corporels ou incorporels de ses membres ou associés.

Article 4 Responsabilité civile des membres
Chaque participant aux activité de l'association, qu'il soit membre régulier ou occasionnel, doit disposer d'une responsabilité civile personnelle pour couvrir les dommages provoqués par un non respect des règles et usages de l'activité Airsoft ou par un acte grave ou délibéré.

Article 5 Protections
Le port de lunettes est obligatoire pendant les parties. Les personnes ne satisfaisant pas à cette obligation pourront être interdites de participer par l'un des membres du bureau qui remarquera cette faute. Le refus délibérer de porter des protections oculaires requises pour la sécurité est une faute grave susceptible d’entraîner la radiation du membre. La sécurité des protections utilisées par les joueurs est évaluée souverainement par les membres du bureau. Tout joueur ne peut enlever sa protection qu'en zone dite « neutre ». Zone qui sera définie le jour de la partie à l'unanimité par les membres réguliers.

Article 6 Lanceurs et puissance
Puissances des lanceurs:
<380 fps: PA
<400 fps: AEG rafale
>400 fps: AEG bloqué en semi et bolt
Il sera juste demander au propriétaire  du lanceur d’adapter sa distance de tir en fonction de la puissance du lanceur.
Tout abus relevé par un des membres du bureau sera sanctionné et pourra en fonction de la gravité de la faute entraîner la radiation.

Article 7 Utilisation de moyens pyrotechniques
Pour des raisons de sécurité et par respect des terrains qui nous sont prêtés, l'utilisation de pétards, de grenades airsoft explosives ou de toutes autres formes de moyens pyrotechniques est toléré sur accord des membres du bureau. Cet accord sera stipulé en début de journée.

Article 8 Prêt de matériel
L'Association peut occasionnellement prêter du matériel (sous réserve de disponibilité) à l'un de ses membres en cas de défaillance de son propre matériel. Le prêt nécessitera la signature par le membre d'un formulaire dans lequel il constatera que le lanceur prêté est en bon état de fonctionnement au moment où il lui est prêté. Le matériel est alors sous la responsabilité de ce membre et toute détérioration devra être couverte par ce membre.
L'Association prête du matériel aux membres occasionnels qui sont alors responsables de ce matériel. Toute détérioration devra être couverte par ce membre. Tout problème matériel devra être communiqué au plus tôt au Président.

Article 9 Dommage corporel
Tout problème physique devra être communiqué au plus tôt à l'un des membres du Bureau afin d'interrompre la partie en cours au plus vite.

Article 10 Radiation des membres - Démission
La radiation peut être prononcée pour :
1. - non paiement de la cotisation
2. - infraction aux statuts, au présent règlement ou au code de conduite après délibération du Conseil d'Administration. La décision sera prise à l'unanimité des membres du Conseil d'Administration. La radiation ne peut donner lieu à remboursement de tout ou partie de la cotisation.
3. - tout adhérent peut démissionner quand il le désire. Les démissions ne peuvent donner lieu à remboursement de tout ou partie de la cotisation.

Article 11 Approbation et modification du règlement intérieur
Le règlement est établi et modifié par l’Assemblée Générale. Le règlement intérieur à la même force obligatoire pour tous les membres que les statuts. Ce règlement intérieur doit être porté à la connaissance de tous les membres adhérents de l'Association. Une signature de chacun des membres adhérents attestera qu'il en a pris connaissance.
_________________
Signé le Parrain!


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MessagePosté le: Ven 13 Jan - 16:15 (2012)    Sujet du message: Publicité

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